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Conditions générales d’utilisation et de vente du site sapins.lu

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OPTIN sàrl, enregistré à l’adresse 202b, rue de Hamm – Luxembourg, Registre du Commerce de Luxembourg numéro B116064 d’une part, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services du vendeur, ci- après, « les Acheteurs ».

OPTIN sàrl met en place, sur sapins.lu (ci-après le “Site”), une plateforme de vente en ligne permettant à des acheteurs de réaliser des achats de produits et de services. Pour toute question relative à la protection des données à caractère personnel et à l’utilisation des cookies sur le Site, OPTIN sàrl vous invite à consulter la politique de confidentialité.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OPTIN met à disposition des acheteurs des outils technologiques utilisés pour les achats des marchandises et services proposés.

1.2. Pour utiliser le service, l’Acheteur doit accepter de se soumettre aux présentes CGU sans restriction, ni réserve. Cette acceptation se matérialise par un clic de validation lors de son inscription et commande sur le Site.

1.3. OPTIN se réserve la possibilité de modifier les présentes CGU. Toute modification ultérieure prendra effet immédiatement pour les produits ou services en ligne dès leur notification à l’acheteur et leur publication sur le site. Elles ne s’appliqueront pas pour les transactions en cours au moment de leur entrée en vigueur. 

2. Autres Définitions

2.1. Le terme « Achats » désigne les marchandises déjà fabriquées ou non encore produites, mais dont la commande a été passée par l’acheteur, ainsi que les prestations de service à l’exclusion des services de livraison, pouvant être achetés par les Acheteurs dans les conditions décrites aux présentes CGU.

2.2. Le terme « Acheteur(s) » désigne les utilisateurs majeurs du site sapins.lu qui achètent des produits ou des services.

2.3. Le terme « Prix » désigne le prix total du produit ou service tel qu’indiqué sur le Site, comprenant le prix net hors TVA, la taxe sur la valeur ajoutée (« TVA ») et, le cas échéant, les frais de livraison. Les éléments de prix sont indiqués conformément aux dispositions légales.

2.4. Le terme « Service de Livraison » désigne le service de livraison.

2.5. Sapins.lu propose aux Acheteurs les modes de vente et livraison des produits suivants :

2.5.1. L’achat d’un produit sans livraison et devant être emporté par l’Acheteur depuis la boutique du Vendeur.

2.5.2. Par « Commande en Ligne », entendu comme l’achat d’un produit livré.

3. Accès aux Services

3.1. Pour accéder aux Services du site sapins.lu, l’Acheteur doit être une personne physique majeure ou une personne morale. A cette fin, l’Acheteur doit s’inscrire sur le Site et créer un compte Utilisateur dans les conditions suivantes:

3.1.1. Lors de sa première commande, l’Acheteur devra de nouveau lire et accepter les Conditions Générales par « opt-in », notamment en ce qui concerne les Politiques de Confidentialité et de gestion des cookies.

3.2. Chaque Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes.

3.3. Chaque Utilisateur s’engage à maintenir ses données exactes et à jour de façon continue.

3.4. Chaque Utilisateur s’engage à informer immédiatement sapins.lu en cas de soupçon d’utilisation non autorisée ou d’usurpation de son compte Utilisateur, et à en modifier immédiatement le mot de passe.

3.5. L’inscription au site sapins.lu est gratuite pour les Acheteurs.

4. Obligations de l’Acheteur

4.1. L’Acheteur s’engage à agir conformément aux obligations définies dans les présentes CGU et à respecter les conditions générales de vente du Vendeur lors de ses Achats.

4.2. L’Acheteur s’engage à fournir des informations exactes et sincères concernant ses données de contact et adresse, y compris les données pour le traitement des paiements, et à tenir à jour toutes ses informations.

4.3. L’Acheteur qui a choisi la procédure d’enlèvement au magasin s’engage à retirer les par ses propres moyens dans un délai maximum d’une (1) semaine suivant le paiement de la commande, sauf indication contraire du Vendeur.

4.3.1. Si l’Acheteur ne retire pas l’Achat dans le délai susmentionné, l’Achat est résilié au terme d’une (1) semaine suivant le paiement de la commande, le Vendeur récupère la propriété des produits ou services et conserve le montant payé par l’Acheteur à titre d’indemnisation. L’Acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement ou quelconque compensation.

5. Gestion des commandes

5.1. L’acceptation de la commande par le Vendeur fait naître un contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur ayant pour objet :

5.1.1. L’achat avec transfert de propriété d’un ou plusieurs produits que le Vendeur est tenu de remettre à l’Acheteur, avec l’obligation pour l’Acheteur d’en payer le Prix convenu au Vendeur et d’en accepter la livraison.

5.2. L’Acheteur est tenu de payer le Prix à la conclusion du contrat et avant toute livraison du produit ou du service.

5.3. Le Vendeur s’engage à remettre à l’Acheteur une facture pour le prix de la commande.

5.4. L’Acheteur s’engage à régler immédiatement la créance due à l’encontre du Vendeur.

5.5 Les Sapins sont des Produits Naturels. Ils sont vendus par taille et par fourchette de 25 cm.

5.6 La durée de vie d’un sapin Nordmann est de trois semaines environ à condition qu’ils ne soient pas placés à proximité d’une source de chaleur, ce qui réduirait considérablement leur durée de vie.

5.7 Nos sapins étant stockés à l’extérieur il se peut que le sapin soit humide et que sapins.lu ne peut être tenu responsable d’éventuelles tâches laissées sur le sol.

5.8 Nos décorations et nos guirlandes lumineuses sont des produits aux normes CEE. La commande des accessoires n’inclut pas leur installation sauf si l’Acheteur choisit le package all inclusive.

5.9 Les photos sur le site sapins.lu sont des reproductions les plus fidèles possibles. Nous ne pouvons pas être tenus responsables de différences mineures.

5.10 En cas de rupture de stock, sapins.lu contacte le client pour un remboursement du montant total, inclus les frais de livraison.

6. Livraison et retour éventuel

6.1 La commande sera livrée à la même adresse que celle indiquée pour la livraison.

6.2 Le lieu indiqué par le client pour l’installation du sapin doit être accessible. Pour les sapins ayant une hauteur supérieure à 2.00m, le client s’engage à vérifier que le passage soit adapté. Il ne pourra être inférieur à un mètre en largeur.

6.3 Les commandes sont livrées par Nei Schaff, une mesure sociale pour l’intégration de personnes qui ne trouvent pas de travail, ou par un autre transporteur privé, dans la limite des stocks disponibles. Sapins.lu peut être amenée à changer le transporteur si un évènement imprévu était susceptible d’empêcher la livraison de la commande comme prévu.

6.4 La livraison est prévue au rez-de-chaussée, sauf autre accord avant la livraison, entre 10h00 et 18h00. Exceptionnellement la livraison pourra se faire jusqu’à 20h00, en commun accord entre les 2 parties.

6.5 La signature du bon de livraison par le client vaut l’acceptation de la marchandise. Si le client est une personne morale, celle-ci s’engage à ce qu’une personne valablement mandatée pour engager la société signe le bon de livraison.

6.6 En cas d’absence du destinataire au moment de la livraison, ou si manque d’information entraîne une deuxième présentation au destinataire, sapins.lu facturera les frais relatifs à cette deuxième livraison au prix affiché sur sapins.lu.

6.7 Livraison incomplète ou non-conforme (du fait du transporteur):  Il se peut que le colis soit endommagé où que le contenu ait été partiellement ou totalement dérobé. Si vous constatez une telle erreur, veuillez le mentionner sur le bon du transporteur et refuser le produit.

6.7.1 Livraison incomplète ou non-conforme (du fait de la société): Il se peut qu’un produit soit manquant dans votre commande et qu’une erreur se soit produite lors de la préparation. Veuillez nous signaler celle-ci par mail à info@sapins.lu dans les 24h ouvrables suivant la réception de la commande.

6.7.2 L’installation et la reprise du sapin ont lieu sous la direction et la responsabilité du client dès l’arrivée de notre personnel.

6.7.3 Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus précis possibles aux articles qui vous avez commandés. Sapins.lu ne peut être tenue pour responsable de différences mineures.

6.8 Les produits proposés en vente sur sapins.lu sont ceux qui figurent sur notre site au jour de votre commande et dans la limite des stocks disponibles.

6.9 L’achat d’un produit ou d’un service est placé sous l’unique responsabilité du client. L’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de sapins.lu, sauf dans le cas d’un vice caché prouvé, de non-conformité ou de défectuosité.

6.10 A la demande du client, le sapin sera repris à la même adresse que l’adresse de livraison. Le service de reprise doit être commandé lors de la commande ou être demandé par mail à info@sapins.lu. La date de reprise effective du sapin est fixée de commun accord par les parties entre 10h00 et 18h00. Le client s’engage à être présent à l’adresse et l’heure indiquée.

6.11 En cas d’absence du client ayant pour conséquence que sapins.lu ne peut reprendre le sapin, le service sera facturé au client. Les Parties peuvent convenir d’une nouvelle date de passage, dont le tarif sera communiqué au client.

6.12 Lors de la reprise, le sapin doit être vierge de toute décoration sauf si l’Acheteur choisit le package all inclusive.

613 Le service de reprise n’inclut pas le nettoyage du sol.

6.14 Si lors de la reprise, le sapin n’a pas été vidé de ses décorations, il lui sera facturé un forfait affiché sur sapins.lu, sauf si l’Acheteur choisit le package all inclusive. Ceci vaut aussi bien pour l’enlèvement des décorations que le client récupère, ou en vue d’une destruction écologique. 

7. Annulation d’une commande

7.1. En cas d’annulation d’une commande, et pour autant qu’une telle possibilité soit offerte à l’Acheteur, les dispositions légales afférentes s’appliquent et le contrat entre l’Acheteur et le Vendeur sera annulé rétroactivement.

7.2. L’Acheteur ne peut être remboursé des frais de livraison.

8. Annulation de la Commande par le client

Toute demande d’annulation doit être effectuée avant l’expédition des produits, pour être prise en considération, au plus tard 2 heures après l’enregistrement de la commande. Passé ce délai l’annulation ne sera plus possible.

9. Garanties

9.1. L’Acheteur dispose d’une garantie légale de conformité. Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat ou aux vices cachés, les produits défectueux (sans que cela ne soit du fait de l’Acheteur) ou ne correspondant pas à la commande seront remboursés, par le Vendeur, échangés ou réparés au choix de l’Acheteur, sauf si la réparation ou l’échange sont impossibles ou engendrent des coûts disproportionnés pour le Vendeur. L’acheteur peut également décider de garder le produit défectueux et demander une réduction de prix au Vendeur, sauf si le Vendeur propose d’échanger ou de réparer le bien.

9.2. Dans ce cadre, les produits doivent être retournés au Vendeur dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, notice…) dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions, les frais d’envoi seront remboursés à l’Acheteur sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront pris en charge par le Vendeur.

9.3. Le remboursement s’effectuera par re-crédit du moyen de paiement utilisé lors de la commande ou par le biais d’un bon de remise sur l’achat d’un autre produit.

10. Responsabilité des Utilisateurs

L’Utilisateur est responsable de toutes les activités qui sont effectuées depuis son compte Utilisateur, sauf s’il peut démontrer une utilisation abusive de son compte Utilisateur ne résultant pas d’un manquement à son obligation de diligence.

11. Propriété intellectuelle

11.1. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site est strictement interdite.

11.2. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

12. Protection des données personnelles

Les données personnelles des Utilisateurs sont traitées par OPTIN en cas d’Achat par un Acheteur. Le traitement des données personnelles des Utilisateurs est indispensable à l’accès et à l’utilisation des Services. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles et vos droits y afférant, OPTIN vous invite à consulter la Politique de Confidentialité et de gestion des cookies de la Plateforme sapins.lu disponible sur le Site.

13. Modification des Conditions Générales

13.1. OPTIN se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment les Conditions Générales, notamment en cas de modifications des Services.

13.2. OPTIN en informera alors l’Acheteur sur le Site et/ou par courrier électronique de ces modifications et l’Utilisateur disposera alors d’un délai d’un (1) mois, à compter de la réception de cette notification, pour notifier sa volonté de résilier son adhésion. En l’absence d’une telle notification dans ce délai, l’Acheteur aura valablement accepté la modification des Conditions Générales.

14. Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

15. Réclamations

15.1. À tout moment, l’Acheteur a la possibilité de contacter le Vendeur, d’adresser toute demande, réclamation relative aux Achats en utilisant l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service notamment pour faire valoir ses garanties.

15.2. Les litiges sont directement réglés entre l’Acheteur et le Vendeur, le cas échéant à l’aide de l’outil de messagerie mis à leur disposition sur le Service.

15.3. L’Acheteur et le Vendeur feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à la résolution amiable du litige.

15.4. Lorsque les réclamations seront justifiées, le litige déclaré pourra donner lieu soit au renvoi du produit ayant fait l’objet de l’Achat, soit au remboursement.

16. Droit de rétractation

16.1 Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d’un achat effectué auprès d’un Vendeur professionnel, l’Acheteur ne peut exercer de droit de rétractation pour les Produits susceptibles de détérioration rapide ce qui est le cas des Sapins naturels. Toute commande de produits périssables aura donc pour effet la livraison du ou des produit (s) commandé(s). En conséquence, et à défaut d’avoir annulé la commande dans les deux heures après la confirmation, aucune rétractation ne sera possible.

16.2. Pour les articles non susceptibles de détérioration rapide, conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d’un achat effectué auprès d’un Vendeur professionnel, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du (des) produit(s) commandés, ou à compter du jour de la conclusion du contrat en ce qui concerne les contrats de services pour exercer, auprès dudit Vendeur, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.

16.3. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits acheté(s) et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge de l’Acheteur, sauf indication contraire du Vendeur.

16.4. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) dans un conditionnement identique à celui utilisé lors de l’expédition permettant leur commercialisation.

16.5. Les retours doivent également être accompagnés d’un justificatif d’achat et d’une copie de la facture ou du bon de livraison d’achat pour une gestion optimisée.

16.6. Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains biens et services listés à l’article L. 222-9 du Code de la Consommation.

16.7. L’Acheteur exerce son droit de rétractation directement auprès du Vendeur concerné à l’aide par tout moyen et notamment par mail exprimant la volonté de l’Acheteur de se rétracter sans aucune ambiguïté, et mentionnant la commande concernée par cette rétractation à l’aide de l’outil de messagerie mis à sa disposition dans le cadre du Service. Une fois le formulaire ou la déclaration de rétractation envoyée au Vendeur, l’Acheteur doit renvoyer le ou les Produits concernés au Vendeur dans un délai raisonnable et, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication au Vendeur de la décision de l’Acheteur de se rétracter.

16.8. L’Acheteur renvoie le ou les Produits à l’adresse indiquée par le Vendeur à l’aide de l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service.

16.9. Le Vendeur procédera au remboursement des sommes versées (y compris les frais de livraison ; au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le droit a été exercé auprès du Vendeur, selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Cette date de remboursement pouvant être différée jusqu’à récupération du produit. Le remboursement ne pourra être prise en compte qu’après l’arrivée des articles retournés à sapins.lu.

17. Loi applicable – Règlement des litiges

17.1. Les Conditions Générales sont régies par le droit du Grand-Duché de Luxembourg. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève de la compétence du Tribunal du siège social de OPTIN, à moins que des dispositions légales impératives n’accordent à l’Acheteur la compétence d’autres juridictions. Pour toute livraison hors du territoire luxembourgeois, l’application du droit du Grand-Duché de Luxembourg ne s’oppose pas aux dispositions légales impératives, plus favorables aux consommateurs qui peuvent exister dans un autre pays membre de l’Union européenne.

18. Utilisation des cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser et personnaliser votre navigation sur notre site Web. Avant de poursuivre votre navigation, veuillez cliquer sur le bouton OK si vous acceptez l’utilisation de vos cookies ou sur le bouton “Non” dans le cas contraire. Si vous acceptez, vous pouvez toujours modifier les paramètres de vos cookies à tout moment dans votre navigateur. Pour en savoir plus sur la façon dont nous utilisons vos cookies et comment configurer les paramètres de votre navigateur pour bloquer les cookies, veuillez lire notre politique de gestion des cookies disponible sur le Site. Si vous refusez, vous ne pourrez pas bénéficier de certaines fonctionnalités. Nous vous invitons également à consulter notre politique de confidentialité afin de connaître la façon dont nous protégeons vos données personnelles qui est disponible sur le Site.

18.1 Politique de gestion des cookies

Lors de la consultation de notre site sapins.lu, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Notre site est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins et attentes de nos clients. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin, par exemple, de vous identifier et accéder à votre compte, gérer votre panier de commande, mémoriser vos consultations et personnaliser les offres que nous vous proposons. Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.

18.2. A quoi servent les cookies ?

Les cookies utilisés sur notre site servent à vous différencier pour améliorer votre navigation et les services que nous vous proposons. En pratique, les cookies technologiques nous permettent de vous authentifier, de vous identifier, d’accélérer votre navigation sur notre site et l’accès à ses différentes fonctionnalités comme la gestion du panier de marchandises. D’autres cookies, dit analytiques, peuvent nous servir à établir des statistiques d’audience de notre site, afin de nous améliorer et de vous proposer toujours plus de confort dans la visite de notre site, et à vous proposer des offres ciblées en fonction de votre navigation.

18.3. Durée de conservation

Sans action de votre part, les cookies stockés dans votre terminal auront une durée de vie limitée à 13 mois maximum, cette durée n’étant pas prorogée automatiquement lors de vos nouvelles visites sur le site.

18.4. Gestion des cookies

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies.

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18.4.2 Le paramétrage sur une plateforme de gestion des cookies

Si vous ne souhaitez pas que sapins.lu puisse déposer tout ou partie des Cookies, vous pouvez nous faire part de vos choix en cliquant sur le bouton ci-dessous.